Laïcité au sein de l’Éducation nationale, limitation de l'instruction en famille, contrat d'engagement républicain pour les ...
Que pensent les seniors de leur logement et de son adaptation au vieillissement ? Ont-ils réalisé ou envisagent-ils de réaliser des travaux ? Une enquête du Crédoc est consacrée à ces questions.
L'objectif de cette proposition de loi est de faciliter le recours aux drones agricoles pour pulvériser certains produits phytopharmaceutiques (pesticides) sur certaines cultures (vignobles en pente, ...
L'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) a publié la première étude sur les écosystèmes forestiers en ...
Comment les pères organisent-ils leur temps avec les enfants ? Quelles conséquences l’arrivée de l’enfant produit-elle sur la ...
Depuis le début des années 2000, la transformation numérique constitue un levier majeur de la réforme de l'État. La ...
Après une présentation de l'aryanisation et de la restitution, les deux derniers chapitres du rapport sont consacrés à exposer la méthode suivie pour tenter de cerner la spoliation rémanente (celle ...
Charte des Acteurs de l'Internet" visant à créer un outil d'autorégulation : le Conseil de l'Internet. Présentation des principes à respecter par chaque auteur sur les chapitres des contenus sensibles ...
Ce rapport, fait à la demande du Garde des Sceaux, procède à un état des lieux des lenteurs de la justice et tente d'inventorier les verrous" qui y contribuent. Il propose des procédures et des ...
Cette deuxième édition actualisée a été réalisée par le Comité technique national des infections nosocomiales du fait de l'évolution des connaissances techniques et épidémiologiques. L'objectif des ...
Le déficit public de 2024 s'est aggravé au fil des révisions des prévisions de finances publiques. Quels sont les facteurs ...
Une récente délibération de la CNIL fait état de réserves sur un projet de décret faisant suite à la loi sur le plein emploi ...